Vaire-Arcier et le coin

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l'histoire singulière des bois de Corcelle(s)

L’histoire singulière des bois de Corcelle

 

 

 

« On n’saura jamais le fin mot ! » s’exclame Marcel Perrot quand on aborde ce chapitre. Toutes les personnes consultées pour cette brochure sont unanimes. Et Thérèse Thiébaud de renchérir : « Vous vous êtes attaquée à Corcelle … Faut prendre des précautions. » Sans polémique, racontons !

 

S’ils apportent la tranquillité aux promeneurs, les bois de Corcelle ont une longue histoire agitée qui fait encore beaucoup couler de salive en ce début de XXI^e siècle et, cependant, qui remonte au XVII^esiècle lorsque 137 ou 167 arpents (notes de Bulliard) furent attribués « en toute propriété et franchise » aux seuls habitants de Courcelotte. Des bornes sont plantées le 10 décembre 1628.

 

Le partage de 1628

 

Le 28 novembre 1628, à Vaire

« Comm’il soit que difficultés fussent méchuées et esperai venir plus grandes entre les habitants de Vaire et petit Vaire et courcelotte à raison que ci-devant, il y a passé quelque temps la majeure part des habitans dud Vaire avoir mis en ban un quartier de leurs bois communs avec lesd de Courcelottes pour le tems et terme de neuf ans qu’ils auroient laissé en amodiation à des anciens particuliers pour en tirer profit et revenu pour l’appaisement d’aucunes leurs dettes et redevances ou autrement en faire l’utilité de la communauté à quoi lesd de courcelotte n’avoient voulu acquiescer et se seroient entremis au coupage du bois aussi laissé en amodiation que causait une grande difficulté par le moyen des proces et amandes qui en étoiens adjugées en la justice dud Vaire, sur les particuliers y trouvés mesurant contre lesd traités et status faits par lesd habitans et y avoir apparences d’outrage de part et d’autre pour à quoy remédier et vivre en après lesd de Vaire et de Courcelotte en bon voisinage et amitié ils ont d’un mutuel vouloir et consentement accordé qu’ils feront partage de leursd bois communs tant d’assencement qu’autrement et pour le faire se sont constitué en leurs personnes par devant Nicolas Pichery d’Arcier, notaire, procureur d’office aud Vaire pour noble antoine françois Gauthiot Sieur d’Ancier, Seigneur par indivis dud Vaire avec sa Majesté Catholique, pierre Grandvuillemin et hipolite Mary, prud’hommes et échevins dud Vaire, michel gallois, claude michelot, jean grandvuillemin, pierre fils de Jantot Jacoutot, perrin Bernard dit Boudret, Jean parens dit Bataille Renaud amiot, Jérômé grandveaux, pierre Grandveaux le jeune, pierre michelot, françois Joly, Jean Robert dit Ramey, Lucas Gallois, Jean de Lourmot huisssier, Simon michelot, claude gallois, jean joliru dit mesmy, Claude Mary dit Midard, louis Baudiqué, oudin Mary, pierre Mary, Nicolas Salet, Jean pietre gain le Jeune, Ambroise Bulez, Jean Marchand, vincent Buléz, Denis Colin, léonard pousot  Claude Bemis, Jean fils fut perrinot Bernard françois Grosbois, Denis Salet, Claude Robelin, pierre Pousot, pierre Robert dit thomas, Jacque Robert, Claude Mary fils de feu jean mary dit pinsons, antoine marchand, françois Robert, pierre michelot le jeune, tous dud Vaire faisant et représentant la majeure et saine partie des habitans d’icelles et tant en leurs noms que des absens sous promesse de les faire ratifier en tant que de Besoin, pour eux, leurs hoirs, successeurs et aiant cause habitans aud vaire, ont nommés et choisi pour commis à faire le partage de leurs bois communs avec lesd de  courcelottes et autres choses communes avec eux qu’ils trouveront convenir, honorable claude parent, claude gallois le jeune dud Vaire et marc Roubart du petit vaire ici presens stipulens et acceptans leurs charge et commission et ont promis tous les avant nommés d’avoir à perpétuité pour agréable tout ce que par eux sera fait et négocié pour le fait dud partage et icelui fait, le faire Rédiger par ecrit par devant tel ou tel notaire (…)

le scel de Sa Majesté etre mis aux présentes qui ont été faites et passées aud Vaire, devant l’église d’icelle en l’assemblée du communal avant midi le vingt huitième jour du mois de novembre de l’an Mil six cent vingt huit présents discrette personne M^r Gaspard Belin prêtre curé aud Vaire et honorable Jacques fleuchard notaire, citoyen de Besançon témoins requis ainsi Signés Jean Bernard, J Delormont, g Belin et Not. pichery. »

 

 

Le 1^ierdécembre 1628, suite à Arcier

« Et Dépuis aud lieu d’arcier en la maison et par devant led Nicolas Pichery not le premier jour dud mois de Décembre mil six cent vingt huit, se sont aussi constitué en leur personne Jean Buler le vieux dit Grandjean, Léonard millot, guillaume millot, guillaume mié, jean Bulley dit Dufourg, antoine Millot et claude mie tous de Courcelotte faisant et représentant la maheure et saine partie des habitans d’icelle et tant en leurs noms que des absens, aussi avec promesse de les faire ratifier aprouver et agréer tout le contenu qui sera fait pour le partage et division de leurs bois communs et autre chose avec les avant nommés habitans de Vaire et pour ce faire ont aussi nommés et choisi pour commis Jean mye dit BelDieu de Courcelotte et Jacque Bailly dud lieu aussi present stipulant et acceptant auxquels de même ils ont donné plein pouvoir puissance et autorité de procéder et faire partage de leurs dits bois communs et autres partages qu’ils jugeront et que bon leur semblera à faire avec lesd habitans de Vaire de tout quoi ils promettent avoir pour ferme, stable et agréable et de l’observer perpétuellement (…)

présents petit Jean Bernard dud arcier et antoine Renaud de Nancray cordonnier témoins à ce requis et appelés ainsi  signé N^rPichery »

La suite nous apprend que les commissions verbales viennent d’avoir lieu et « autres ensuite de quoi ils s’étaient transportés dans lesdits bois », le notaire effectue sur place le bornage « étant assisté de Jean de Lourmot dudit Vaire huissier de sa Majesté et Maire en la Justice et Seigneurie dudit Vaire ».

 

Les bornes sont plantées. La suite du document décrit avec soin les différents lieux qui mériteraient une recherche plus poussée. Pour futurs archéologues !

Le hameau vidé de ses habitants

 

Une kyrielle de procès

Si les habitants de Vaire refusent ce droit, le tribunal les déboute par un jugement en 1709. Inversement, un traité d’union lie les deux communautés contre le châtelain en 1713. Jusqu’en 1775, plusieurs procès tenteront de défaire cette union ou au contraire de priver de ce droit les habitants de Corcelle qui sont en nombre croissant (entre 1742 et 1745, on compte pas moins de 9 actes dans les registres paroissiaux). 

Si, en 1760, la part de forêt est réduite de moitié, le 24 février 1775, l’opposition est anéantie et les propriétaires des maisons attribuées jadis à Mary, Mourey et Bardot ont la pleine jouissance des bois : l’affouage annuel est réglé à 2 arpents 48 perches et le droit de pâture.

 

Ecoutons le témoignage de E. Bulliard « Les seigneurs de Vaire ».

La veuve de M. de Verseilles, mort le 10 mars 1797 sous les seuls noms de Jacques-Louis Badier, « a été en butte aux tracasseries des habitants de Grand Vaire et de Courcelotte. Ceux-ci ont réclamé à la veuve Badier la propriété exclusive de la forêt de Corcelles dite de Courcelotte, qu’elle et ses auteurs possédaient depuis plus de cent cinquante ans. »

« Ils pensaient que les titres de l’ex-dame de Vaire, ayant été brûlés en exécution de la loi révolutionnaire du 17 juillet 1793, Mme de Verseilles ne pouvait plus justifier son droit de propriété. Mais la marquise sut se défendre. Dans le mémoire qu’elle produisit, elle exposait que Corcelotte ayant été détruit par les Suédois en 1636, ce hameau avait fait retour comme échute au seigneur de Vaire qui l’avait repeuplé à ses frais en 1693. Elle expliquait que M. de Boisot avait fait exploiter en 1732 et 1738 les bois revendiqués sans que les habitants aient songé à faire la moindre opposition, tant les droits du seigneur étaient incontestables. »  (E. Bulliard « Les seigneurs de Vaire »)

Deux procès au XIX^e siècle montrent  que le bois ne peut être exploité que communautairement, que nul ne peut s’en adjuger la propriété même partielle (comme Bardot, en 1842, qui veut un partage en trois parts), que nul ne peut être exclu quand bien même il n’aurait acquis qu’une portion de maison du précédent propriétaire dès l’instant qu’il y vit avec sa famille comme Stanislas et Alexandre Mourey, en 1867, qui se voient refuser le droit d’affouage.

Aujourd’hui, section de la commune de Vaire-Arcier, le bois de Corcelle est en usufruit aux habitants du hameau : ce n’est donc pas une simple anecdote puisque l’enjeu est de faire de Corcelle soit des habitants de Vaire-Arcier à part entière : aussi ils peuvent en exiger les avantages soit en revanche, de leur abandonner ce droit afin qu’ils conservent leur identité en gérant leur foncier.

 

L’acte notarié de Maître Coquillot du 8 ventôse de l’an XI (1803)

 

« Ce jourd’hui huit ventôse, avant midi, l’an onze de la République française.

Par devant le Notaire au département du Doubs, à la Résidence de Besançon, soussigné en présence des témoins.

Ont comparu Dame Bonnaventure Etiennette Pourcheresse, douairière de Pierre Jacques Louis Badier-Verseilles, ancien Officier militaire, demeurant à Besançon, d’une part.

Les Sieurs Pierre Antoine, Jean-Denis, Claude-Joseph et Joseph Mourey, frères. Procédant, cette part, tant en leurs noms qu’en celui du Sieur Jean-Baptiste Mourey leur frère, le Sieur Louis Bardot, les Sieurs Jean-Pierre, Marie-Antoine, Pierre etPierre-Joseph Mary, Procédant, lesd. Mary tant en leurs noms qu’en celui du Sieur jean Mary ;

Tous demeurant au hameau de Courcelotte. Cotant les héritiers, descendants, représentants, ayant cause et tenant bien, savoir, lesd. Mourey, d’Antoine Mourey, leur bisaïeul, le Sieur Louis Bardot, de Claude Bardot, son bisaïeul ; et Lesd. Mary, de Jean Mary, l’un de leurs ayeux ; aux droits que chacun desc. Jean Mary, Antoine Mourey et Claude Bardot, avaient acquis à Courcelotte, de l’ancien seigneur de Vaire, Lesd. Comparans procédant encore aux noms de tous … »

 

 

Acte notarié du 8 ventôse de l’an XI (1803)

              

Extrait d’un plan cadastral ancien de Corcelle avant 1900 :

le Chemin d’Arcier passe en prolongement de la rue du Moulin et traverse le lieu-dit « La Fin Dessous ». Son tracé actuel date  de la construction du Canal du Rhône au Rhin.

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